niort-terminal

Mentions légales

Le présent site internet est la propriété de Niort Terminal Promotion
10, place du temple - BP 90314 - F. - 79003 Niort Cedex

Informatique et libertés


L'utilisateur est informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite au formulaire présent sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à Niort Terminal Promotion, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification à l'ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à Niort Terminal Promotion à l'adresse suivante : m.naboulet@cci79.com.

Propriété, Droit d'auteur


La structure générale, les textes, les images, sont la propriété exclusive de Niort Terminal Promotion.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Niort Terminal Promotion est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données du site internet qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Niort Terminal Promotion est producteur.

Niort Terminal Promotion autorise tout site Internet ou tout autre support à citer Niort Terminal ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse www.niort-terminal.fr. Au titre de cette autorisation, le service communication de la CCI Deux-Sèvres se réserve un droit d'opposition.

Réalisation du site


Niort Terminal est une réalisation du service communication de la Chambre de commerce et d'industrie des Deux-Sèvres.

Hébergement du site


Le présent site est hébergé chez la société :
Asteur
146 avenue de La Rochelle
79000 NIORT - France

Crédit Photos


Fotolia.com | Niort Terminal Promotion